Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT NOTRE DAME
INSTITUT JAPONAIS DE LANGUES - SARL

Numéro de dépôt :
3146446
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
INSTITUT NOTRE DAME de INSTITUT JAPONAIS DE LANGUES

Présentation de la marque INSTITUT NOTRE DAME

Déposée le 4 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT JAPONAIS DE LANGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT JAPONAIS DE LANGUES domicilié(e) 17, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 351 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Antoine VALLANTIN domicilié(e) 76, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque INSTITUT NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT NOTRE DAME est expirée depuis le 4 février 2012.

INSTITUT JAPONAIS DE LANGUES a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT JAPONAIS DE LANGUES THE JAPANESE LANGUAGE INSTITUTE LE LEADER EN LANGUES ASIATIQUES , INSTITUT JAPONAIS , THE JAPANESE INSTITUTE , INSTITUT JAPONAIS DE LANGUES , THE JAPANESE LANGUAGE INSTITUTE


INSTITUT JAPONAIS DE LANGUES - SARL - 17, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 390351948


Maître Antoine VALLANTIN - 76, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Formation professionnelle. Enseignement. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.